Vente à distance aux particuliers

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’adressent à toute personne physique passant commande sur le site www.lestresorsduterroir.com. Cette vente à distance s'applique à la FRANCE METROPOLITAINE y compris la Corse, à l’exclusion des départements
d'Outre-Mer, et Territoires d'Outre-Mer. Le bon de commande électronique validé vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, lesquelles seront seules applicables au contrat ainsi conclu.
Compte-tenu des évolutions du site, les CGV peuvent être adaptées ou modifiées à tout moment.

En cas de modification, il sera appliqué les CGV en vigueur le jour de la commande.

PROTECTION DES MINEURS :

Les mineurs n'ont pas la capacité de contracter, et toute collecte de données doit être soumises à l’accord de l'autorité parentale qui peut s'opposer à leur conservation et / ou à la transmission à des tiers.

A VOTRE DISPOSITION UN SERVICE CLIENT

Pour tous renseignements, questions ou problèmes vous pouvez contacter notre Service Client, du Mardi au Samedi de 9h à 17h

ou nous laisser un message.
Par téléphone : 03.89.37.42.90
Par courriel : nlb@tresorsduterroir.com
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
 
ARTICLE 1 - COMMANDE

Pour passer commande, le Client doit impérativement s’inscrire sur le site Internet www.lestresorsduterroir.com.

La passation d’une commande a valeur d’acceptation des CGV.
Au moment de créer son compte, le Client communique de façon exacte ses informations personnelles (Nom, Prénom, Adresse, Numéro de Téléphone, Adresse mail). LES TRESORS DU TERROIR s’engage à assurer la protection et la complète confidentialité des données.

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ARTICLE 2 - PRODUITS - PRIX

Les produits mis en vente sur le site www.lestresorsduterroir.com sont présentés avec l’ensemble de leurs caractéristiques essentielles (ingrédients, poids, prix, etc.) pour que le Client en ait une vision complète.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. La vente d’alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite. En accédant à nos ventes, vous déclarez avoir 18 ans révolus.
Les prix indiqués sont exprimés en Euros et Toutes Taxes Comprises (TTC) hors frais d’expédition.
Ils tiennent compte de la TVA applicable au 01/01/2014 ainsi que des droits de régie et vignettes « sécurité sociale » sur les alcools en vigueur à ce jour. Si un ou plusieurs taux de TVA et/ou le(s) montant(s) de droits de régie et vignettes venaient à être modifiés, ce changement serait répercuté sur le prix de vente des articles et documents de vente sans aucun préavis. Les prix indiqués peuvent être modifiés sans préavis.
Les frais de port sont offerts pour toute commande de 60€ et plus à destination de la France Métropolitaine et pays suivants (Belgique, Allemagne, Royaume-Unis, Pays-Bas, Luxembourg, Espagne, Autriche, Portugal, Italie, Suisse).
Cette offre pourra être modifiée sur des périodes définies et annoncées.

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ARTICLE 3 - LIVRAISON - FACTURATION 

A- Livraison :
Est entendue par Livraison au sens des présentes Conditions Générales de Vente la première présentation du ou des Articles à l’adresse de livraison indiquée lors du processus de Commande par le Client.
Le Client peut choisir entre plusieurs modes de livraison en fonction du pays de livraison : 
-  La livraison en point retrait via le transporteur Colissimo
-  La livraison à domicile via le transporteur Colissimo
-  Le Click&Collect – retrait en boutique (cf partie B de l’article 3 de ces CGV).

La Commande, une fois validée, est expédiée dans un délai de trois (3) jours ouvrés à compter de l’envoi de votre commande.

Les services postaux relevant les colis à 12h du lundi au vendredi, toutes commandes passées au-delà de cette période, seront traitées le lendemain ou un jour ouvré.
Durant la période de fin d'année, les délais d'expédition et de livraison peuvent être rallongés (compté entre 5 à 10 jours de traitement et/ou de livraison). Le Client en est alors informé par courrier électronique.

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Le ou les Articles sont livrés à l’adresse renseignée par le Client lors de la Commande au plus tard à la fin du délai indiqué lors de la Commande, et ce en fonction du mode de livraison choisi et du pays de livraison sélectionné.
Une fois la Commande validée, l’adresse de livraison ne peut être modifiée. La responsabilité de « Les Trésors du Terroir » ne saurait être engagée en cas d’erreur lors de la saisie de l’adresse de livraison, entraînant un quelconque retard ou impossibilité de délivrance.

Le Client peut suivre l'acheminement de sa Commande à tout moment depuis son espace client, dans la rubrique “Mes commandes” ou via le lien de suivi qui lui aura été communiqué par courrier électronique.

En cas d’impossibilité d’effectuer la livraison, due à une adresse de livraison erronée ou à l’absence de retrait par le Client dans les quatorze (14) jours suivant la disponibilité du colis au point relais, le colis est alors retourné à « Les Trésors du Terroir ». Le Client est remboursé
du montant du ou des Articles commandés auquel est soustrait le montant des frais de port payés par « Les Trésors du Terroir ».

Si une demande de renvoi est effectuée car le Client qui n’est pas allé chercher sa commande alors « Les Trésors du Terroir » se verra dans l’obligation de demander le paiement des frais d’envoi au client et cela même si ce dernier a bénéficié du franco lors de sa première
commande. Dès réception du paiement, les produits seront renvoyés.

Attention, dans le cadre d';un envoi en points de retrait Colissimo, il est impératif que les coordonnées de la personne destinataire du colis soient celles inscrites lors de la création du compte client. Dans le cas d'un envoi cadeau, où l'adresse de livraison est donc différente de
l'adresse de facturation, si le mode d'envoi est en point de retrait alors il sera automatiquement inscrit le nom de la personne détentrice du compte client. Autrement dit, la carte d'identité demandée en points de retrait sera la vôtre et non celle de votre ami(e), collègue, famille etc.
Pour connaître les pays que nous livrons cliquez ici.

LES TRESORS DU TERROIR ne peut être tenu responsable des délais de livraison des services postaux.

B- SERVICE DE « CLICK &COLLECT – RETRAIT EN BOUTIQUE » :
Il s’agit d’un service gratuit sans minimum d’achat. Lorsque le client choisit ce service, la vente potentielle sera régie par les Conditions générales
de vente de la boutique et avec laquelle le client aura des interactions directes.
« Les Trésors du Terroir » sera la seule responsable de la commande et de son exécution conforme en fonction de ses critères de commerçant indépendants et de ses contraintes. Les Produits sont en général disponibles dans la boutique et donneront lieu au paiement et à la
remise d’une facture directement par la boutique, aux conditions en vigueur au sein de celle-ci.
Les tarifs appliqués sont fixés par la boutique .

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Les Produits éligibles :
Le service est valable sur une sélection de produits identifiés sur le Site.

Les Offres éligibles :

Certaines offres ne sont pas éligibles au service de Click&Collect - Retrait en boutique.
Si un ou plusieurs Produit(s) du panier ne sont pas éligibles au service « click & collect – Retrait en Boutique », cette option de livraison ne sera pas suggérée au moment du choix du mode de livraison lors de la finalisation de la commande du client et seuls les modes de livraison à domicile standards seront proposés.

Une fois la commande finalisée, le client reçoit une confirmation de commande par email, à l’adresse qu’il aura indiquée, précisant le numéro de la commande, la liste des Produits commandés et leurs prix ainsi que les coordonnées de la boutique.
Il est à noter qu’à partir du moment où il est choisi le retrait en boutique, la boutique et sa société en tant que commerce indépendant prends le relais complet de la relation avec le client.

Préparation et disponibilité :
Pour récupérer la commande en boutique, il suffit de présenter l’email de confirmation reçu directement à un vendeur.

C- Facturation :
La facture est faite au nom du client donneur d'ordre sauf avis contraire expressément stipulé sur le bon de commande.

Elle est disponible sur l'espace client et est non fournie dans le colis.

D- Offres spéciales et promotionnelles :
Les offres présentées sur le site sont valables tant qu’elles sont visibles dans la limite des stocks disponibles.

E- Casse :
Toutes constatations, d'avaries (casse, détérioration) ou de manquants à la livraison, doivent être mentionnées sur le bordereau de livraison et immédiatement signalées à notre « Service Relation Clientèle » qui s'engagera à régler ce litige selon les modalités de l'article 5,
paragraphe B. Toute absence de réserves sur le bon de livraison ne pourra entraîner l'acceptation d'une réclamation, sauf au cas où l'avarie ne pouvait être visible sans avoir ouvert le colis. Dans ce cas, le client a toutefois la possibilité de rapporter le colis endommagé à son bureau de poste, dans un délai de 48 heures, pour faire établir un constat de réclamation.
Cette dernière clause ne concerne que les colis acheminés par poste.
 
ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ

Tous les produits visibles sur notre catalogue électronique sont livrables dans la limite des stocks disponibles. Leur disponibilité est indiquée en regard.  En cas de rupture sur un ou des produit(s) commandé(s), LES TRESORS DU TERROIR s’engage à informer le client au plus vite.
Le client pourra donc soit :
- annuler tout ou partie de sa commande et se faire rembourser le cas échéant dans un délai maximum de 15 jours (voir modalités de remboursement article 5, paragraphe A) ou bénéficier d'un avoir.
- accepter le nouveau délai. En cas de nouvelle livraison partielle, tous les frais seront à la charge de LES TRESORS DU TERROIR.

LES TRESORS DU TERROIR se réserve le droit d'annuler tout ou une partie des commandes passées par les clients en cas de défaillance de ses fournisseurs, de force majeure, ainsi que pour les produits issus de l'agriculture soumis à production saisonnière (miels,confitures de fruits frais Ou autres…) et qui seraient devenus indisponibles. Les clients en seront informés et remboursés le cas échéant.

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ARTICLE 5 - RETOUR, RENVOI, REMBOURSEMENT, LITIGE 

A- Délai de rétractation, retour et remboursement :
En application de l’article L. 121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits commandés pour les retourner au TRESORS DU TERROIR contre échange ou remboursement. Lorsque que le délai expire un samedi, un dimanche, ou un jour férié, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Les modalités de retour et de remboursement pour les articles payés sont les suivantes :
- Un ou plusieurs produits de la livraison sont retournés par la volonté du client sans avoir été ouvert : les frais retours sont à la charge du client qui souhaite renvoyer le colis. Le client a la possibilité de passer une nouvelle commande. Le Client est remboursé du montant du ou des produits dès réception et contrôle par « Les Trésors du Terroir », auquel est soustrait le montant des frais de port payés par « Les Trésors du Terroir ».
- Le ou les produits sont retournés pour un motif qui incombe à « Les Trésors du Terroir » :  Envoi d'une étiquette retour à coller sur le carton d'expédition et réexpédition des articles dès confirmation de la prise en charge du colis par les services postaux.

Tout produit entamé et/ou dont l'emballage serait détérioré ne sera pas remboursé. Le délai de remboursement ne dépassera pas 15 jours après le retour réceptionné du produit par LES TRESORS DU TERROIR- 32 Rue du Général de Gaulle 68290 MASEVAUX et vérification de son intégrité.

Le remboursement est effectué via le même mode de paiement que celui utilisé pour la commande initiale.

B - Renvoi :

Le Client peut suivre l'acheminement de sa Commande à tout moment depuis son espace client, dans la rubrique “Mes commandes” ou via le lien de suivi qui lui aura été communiqué par courrier électronique.
En cas d’impossibilité d’effectuer la livraison, due à une adresse de livraison erronée ou à l’absence de retrait par le Client dans les dix (10) jours suivant la disponibilité du colis au point relais, le colis est alors retourné au « Trésors du Terroir »
Si le client souhaite la réexpédition de ses produits, il pourra alors le demander au service client. Le Client devra alors s'acquitter du montant des frais de port de l'envoi, que ces derniers aient été ou non payés la première fois. 

C- Litige :
Le « Service Relation Clientèle » est à la disposition des clients pour résoudre au mieux tout litige qui pourrait survenir.
Le service s'engage :
- à répondre à toutes les demandes d'informations quelles qu'en soient les modalités (lettre, courrier électronique, appel téléphonique).
- à rappeler ou à écrire au client, même s'il n'y a pas de solution immédiate à la réclamation émise.
- à traiter les réclamations dans un délai de 10 jours à partir du jour de la réception du litige dans l'entreprise.

Si une solution n'est pas possible dans ce délai, un accusé de réception sera adressé au client avec une indication sur le délai de traitement.

Dans tous les cas, nous vous remercions de contacter votre « SERVICE CLIENT »
LES TRESORS DU TERROIR – 32 Rue du Général de Gaulle - 68290 MASEVAUX
Tel. 03.89.37.42.90 - Courriel : nlb@tresorsduterroir.com

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ARTICLE 6 - GARANTIE - QUALITE 

Si malgré toutes les précautions prises par LES TRESORS DU TERROIR dans sa sélection de produits, le client rencontre un vice caché relatif à la qualité, il doit le signaler au plus tôt au « SERVICE QUALITE » de façon à mener les actions correctives nécessaires consistant en un remplacement ou un remboursement du produit.

A titre indicatif, seuls les produits intitulés « EPICERIE », soumis à péremption, comportent sur l'emballage une « DLUO » (A consommer de préférence avant le :) variable selon les produits, de quelques mois à plusieurs années. Ces produits restent cependant consommables
au-delà de cette date sans risque alimentaire. Ils peuvent toutefois avoir partiellement perdu une partie de leurs qualités gustatives et nutritives.
Les produits doivent être stockés dans des conditions normales (à l’abri de la chaleur, de l'humidité et d'une lumière excessive pour les contenants en verre). Le non-respect de ces conditions normales de stockage ne pourra être une cause de réclamation, LES TRESORS DU TERROIR déclinant toutes responsabilités dans ce cas.

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Merci d'envoyer votre demande par courriel avec une photos du/des produit(s) mis en cause à : nlb@tresorsduterroir.com

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ARTICLE 7 - PAIEMENT 

1. PAIEMENT PAR CARTE DE CREDIT (paiement sécurisé CM-CIC Banques) 
LES TRESORS DU TERROIR accepte les paiements par Visa, Mastercard, lors de votre commande

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Pour consulter la liste de tous les moyens de paiement acceptés, cliquez ici.

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SECURITE :
Les paiements sur ce Site internet s'effectuent par carte bancaire par l'intermédiaire d'un système de paiement sécurisé. Il est possible que votre banque vous demande un code pour valider le paiement (3D SECURE) ce code vous est envoyé par votre banque sur votre téléphone cellulaire.

Ce site Web sécurise vos informations confidentielles. 
Pour accroître la sécurisation de vos informations bancaires, « Les Trésors du Terroir » ne les conserve pas. C'est pourquoi, vous devrez nous les communiquer à chaque nouvelle commande.

« Les Trésors du Terroir » se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison en cas de défaut de paiement du Client, d’incident de paiement et/ou de fraude dans l’utilisation du site ou du moyen de paiement choisi par le Client.

2. PAIEMENT PAR PAYPAL
Vous pouvez choisir de régler vos achats via le système Paypal, soit grâce à votre compte Paypal soit directement par carte bancaire sans avoir besoin de créer un compte. Paypal est le système leader de porte-monnaie électronique, reconnu dans le monde entier pour sa fiabilité. 

ARTICLE 8 - JURIDICTION COMPETENTE 

Les conditions de vente sont régies par le droit français. Tous les litiges susceptibles de survenir entre les parties concernant, entre autres, la validité, l'interprétation, l'exécution ou la résiliation du contrat, seront tranchés définitivement par un tribunal défini en fonction du lieu
d’habitation du client.

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ARTICLE 9 - ENGAGEMENTS 

A- Confidentialité :
- LES TRESORS DU TERROIR s'engage à respecter les usages de la profession.
- Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant.

Ces informations pourront être transmises à des tiers. Si vous ne le souhaitez pas, merci de nous en informer par courrier à :

LES TRESORS DU TERROIR – 32 Rue du Général de Gaulle - 68290 MASEVAUX en précisant vos noms, prénoms et adresses.

- Le site de LES TRESORS DU TERROIR est déclaré auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) sous le N°1386027

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B- Sécurité :
LES TRESORS DU TERROIR est adhérent au système de paiement à distance par carte «CB » ou agrées « CB » sur le réseau Internet, protocole SSL du GIE CB.
Le paiement par carte bancaire des commandes passées en ligne sur le site est totalement sécurisé par le logiciel de paiement CM-CIC BANQUES
Avec ce système, le paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque CIC pour notre compte. A aucun moment le numéro de carte du client n’est communiqué. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l'Internet, protocole devenu une norme mondiale et utilisable par les principaux navigateurs.

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ARTICLE 10 - RESPONSABILITE 

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits sont non contractuels. En conséquence, la responsabilité de LES TRESORS DU TERROIR ne saurait être engagée au cas où un produit pourrait présenter un aspect d'emballage différent (Forme du contenant,étiquette, coffret) de celui indiqué sur notre catalogue électronique.

LES TRESORS DU TERROIR ne pourra être tenu responsable des dommages pouvant résulter d’une mauvaise utilisation des produits mis en vente.

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ARTICLE 11 - PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE 

Toutes reproductions et utilisations de la marque déposée LES TRESORS DU TERROIR, de tous les textes, commentaires, photographies, images, rattachées à la marque et aux documents commerciaux sont strictement interdites, sous peine de poursuites au titre du respect de la propriété intellectuelle et industrielle.

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